 | Agathon-Jean-François baron Fain - 1823 - 474 Seiten
...plénipotentiaires des cours alliées ont recu de leurs souverains l'ordre de faire relativement au traité du ii avril , auquel le gouvernement provisoire a accédé...par la présente à leurs • excellences. Paris, le 5i mai i8i4SUPPLÉMENT. Note de M. le prince de Metternich, En réponse à celle de M. le duc de Bassano... | |
 | Agathon Jean François Fain - 1823 - 486 Seiten
...plénipotentiaires des cours alliées ont recu de leurs souverains l'ordre de faire relativement au traité du 11 avril, auquel le gouvernement provisoire a accédé...le déclarer par la présente à leurs excellences. Paris,le 3i mai 1814* % SUPPLÉMENT. Note de M. le prince de Metternich, En réponse à celle de M.... | |
 | Emmanuel-Auguste-Dieudonné comte de Las Cases - 1823 - 334 Seiten
...plénipotentiaires des Cours alliées ont reçu de leur souverain l'ordre de faire relativement au traité du 11 Avril, auquel le gouvernement provisoire a accédé...déclarer, en son nom, que les clauses du traité à la chargé de la France, seront fidèlement exécutées. Il a, en conséquence, l'honneur de le déclarer... | |
 | Emmanuel-Auguste-Dieudonné comte de Las Cases - 1823 - 332 Seiten
...plénipotentiaires des Cours alliées ont reçu de leur souverain l'ordre de faire relativement au traité du 11 Avril, auquel le gouvernement provisoire a accédé...déclarer, en son nom, que les clauses du traité à la chargé de la France, seront fidèlement exécutées. Il a, en conséquence, l'honneur de le déclarer... | |
 | Emmanuel-Auguste-Dieudonné comte de Las Cases - 1823 - 456 Seiten
...des « Cours alliées ont reçu de leur souverain l'or« dre de faire relativement au traité du 1 1 avril, « auquel le gouvernement provisoire a accédé; « il a plu à Sa Majesté de l'autoriser de dé« clarer, en son nom, que les clauses du traité à * I1 est à remarquer que , par égard pour... | |
 | Emmanuel Auguste Dieudonné Marius Joseph de Las Cases - 1824 - 400 Seiten
...des Cours alliées ont reçu de leur souverain » l'ordre de faire relativement au traité du 11 » avril , auquel le gouvernement provisoire a » accédé...clauses du » traité à la charge de la France , seront fidè* II est à remarquer que , par égard pour l'Ernperenr Alexandre , le mare'chal Ney s'abstient... | |
 | Emmanuel-Auguste-Dieudonné comte de Las Cases - 1824 - 478 Seiten
...pour l'Empereur Alexandre , le maréchal Ney s'abstient ici de son titre de prince de la Moscowa. » auquel le gouvernement provisoire a accédé , » il a plu à Sa Majesté de l'autoriser de décla» rer en son nom , que les clauses du traité à » la charge de la France seront fidèlement... | |
 | abbé Guillaume Honoré Rocques de Montgaillard - 1827 - 518 Seiten
...du 1 1 avril , » auquel le gouvernement provisoire a accédé , il a plu » à SM de l'autoriser à déclarer, en son nom, que » les clauses du traité...conséquence l'honneur » de le déclarer par la présente à SE... » L'empereur Napoléon souscrit , à Fontainebleau 7 l'acte de son abdication , en recevant... | |
 | Jean Gabriel Maurice Rocques de Montgaillard - 1833 - 512 Seiten
...traité du 11 avril, auquel le gou« vernement provisoire a accédé, il a plu à SM de « l'autoriser à déclarer en son nom que les clauses du « traité à la charge de la France seront fidèlement exé« cutées. Il a en conséquence l'honneur de le déclarer « par la présente à SE... » L'empereur... | |
 | Abel Hugo - 1838 - 984 Seiten
...des cours alliées ont reçu, de leurs souverains, l'Ordre de faire, relativement au traité du 11 avril, auquel le gouvernement provisoire a accédé,...déclarer par la présente, à leurs excellences.» A l'exception des clauses qui tendaient à éloigner de Paris l'empereur Napoléon , et à le déporter... | |
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Majesté de l'autoriser à déclarer en son nom que les clauses du traité à la charge de la France seront fidèlement exécutées. Il a, en conséquence, l'honneur de le déclarer par la présente à Leurs Excellences. 
