Inventaire des archives des chambres des comptes, précédé d'une notice historique sur ces anciennes institutions, Band 1

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Inhalt

Elle est confirmée par Charles prince dEs
18
milien en maintient les membres qui renouvellent leur
21
obtient de nouveau ses émolumens en bois et charbon
28
conseil privé Commission quil reçoit au sujet de
31
Lille ibid La Chambre de Brabant la remplace provi
34
bre des Comptes
36
tion supérieure des PaysBas après la bataille de
37
bureau de Brabant dans la Chambre des Comptes
38
les VI de la réunion des Chambres de Flandre et
39
au greffier son acte de franchise ibid
53
blées 5556 Date de la première séance quelle
56
comité de la Chambre des Comptes
61
nomination dun comité pour suppléer
62
Conseiller et maître 61 62 175 giques
65
Elle entérinait les patentes de noblesse et les octrois
68
viléges de la Chambre des Comptes de Lille dont il
83
à Bruxelles le 21 avril 1437
93
consommation 7 84 Réserve à lui ou à son chan
96
tre les comptables en défaut 11 94 PhilippeleRèglement porté par ces princes pour son président
97
Lettres closes du duc Philippe à la Chambre des Comptes lui
100
blées ibid Il lui enjoint de faire former un état
104
dabord dans leurs fonctions les deux Chambres
109
Lettrespatentes de CharlesleTéméraire fixant les gages des mem
113
son père 14 Elle confirme dabord la Chambre
115
Bruxelles ibid PhilippeleBeau ordonne de nou
123
à larchiduc 16 125 Ce prince napprouve pas
126
lippeleBeau est placé sous la tutelle de Maximilien
128
Et une contestation entre la Chambre de Flan
134
Sentence de CharlesQuint dans un différend entre la Chambre
135
Lettrespatentes de Charles II qui transfèrent à Bruges la Chambre
147
marquis de CastelRodrigo lui ordonne de se transpor
151
de la nouvelle Chambre 39 155154 Elle règle
154
gne 250
155
Bas 4142 Conduite quil tient dans la discussion avec
160
Dépêche du prince Charles aux états de Brabant qui leur renvoie leur
168
des Comptes 61 62 175
175
Marche suivie dans sa rédaction
191
accordés par les empereurs et dautres princes 195
195
à Reims 229
196
Règle sa composition les gages de ses membres
197
nenghes Chambre des et Espiers
198
provinces des PaysBas Avis du grandconseil de Ma PROVOST N membre de la Chambre des Comptes
199
dans les PaysBas 62 Il rétablit la Chambre des mains 200 Cède ses droits sur le Luxembourg
200
Cérémonies et formalités observées à son avénement
201
Brabant
204
Brabant
205
leur régie ibid Priviléges accordés par la duchesse
207
bant
208
la Roche 273 Accord conclu entre lui et Adolphe
209
des Comptes 9 10 90 91 92 Lettrespatentes
211
Hainaut par les comtes de Luxembourg
212
et de Chiny
213
Conférences tenues entre les députés de
215
de Guillaume comte de Hainaut de Hollande etc
216
HAERLEBECKE
218
de guerre et dommages soufferts par les mayeries
220
de Bourgogne pour le fait des comptes 8 9 88
248
etc de la Chambre des Comptes dépêches adressées
250
des Comptes de Flandre 12 13 contre lui 289
255
maître de la Chambre des Comptes 41 43 158
256
meubles trouvés dans son hôtel 263 HOYMANS contrôleur des tonlieux
257
FIEFS et ARRIÈREFIEFS Dénombrement des
258
de ses charges formé sous le gouvernement du
263
de Brabant 267268
267
dAixlaChapelle à Jean roi de Bohême 212
274
MACHERENLECOMTE 275
275
conseil de Luxembourg
276
Traitemens et émolumens de leurs membres
279
COMMERCE Dépêches sur cette matière
280
dre Hainaut Namur Tournaisis et Malines 281283
281
284 des charges venant de cour 286287
284
bre par Jean Barrat voy Barrat
285
tre lui
289
labbaye de Floreffe à Jean de Flandre
296
thune vend le comté de Namur à PhilippeleBon
298
chancelier de Bourgogne Son éloge 225 GODIN Pierre maître de la Chambre des Comptes
299
Middelbourg 310 Oostbourg 310
305
tions de cette chambre 334 Jugemens sentences et ROODSTE Guérard chevalier 204
310
Termonde
311
NOCKART Simon clerc du bailli de Hainaut
315
ibid Formulaire du serment de son président 344 ROOSE Pierre avocat fiscal de Brabant Commission
319
Bourgogne comte de Flandre pour impositions ancien
320
RENESSE René de comte de Warfusée Voy War
321
Hal bailliage de 327528 Hontschote 521
326
bre des Comptes 59 61 62 175 180 LE SAMME Philippe de commissaire des confisca
327
tenus de ces cours en Flandre
333
Jeanne de Bretagne en commet un pour procureurgénéral des rennenghes Commission quil
334
connaître des excès commis par les serviteurs du sou 337
337
aux domaines de PhilippeleBon 8 Et soumis à
340
Hollande la Zélande et la Frise Ses instructions
345
transportées au prince dOrange
347
276
352
ployés du gouvernement 242 245 293
353
lui donne CharlesQuint 230 285286 546
356
général de ceux quils possédaient lors de leur suppres
357
gardé par la Chambre des Comptes 67
358
lavait réduite au XVIe siècle 323324 Dénom
361
Son rapport ibid
365
Lettres closes de la duchesse Marie à la Chambre des Comptes
397
Représentation des États de Brabant adressée à Philippe V contre
399
121
401
Lettres de PhilippeleBon prescrivant que les comptes des receveurs
408
178
410
Sentence portée contre sa mémoire par le duc dAlve
432
Date de sa mort
433
275
437
Louvain et du BrabantWallon 270 Des biens
438
dénombremens impositions
439
nant ses domaines en Zélande 197 Confiscations Domaines Fiefs Tonlieux Vénerie
440
ferts
441
Défend à la Chambre des Comptes du duché de se dé

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